Confidentialité et données personnelles
Cette information concerne l’intranet Savoie Déchets. Dernière mise à jour : 20 octobre 2026. Les informations signalées « à compléter » doivent être validées par l’organisme avant l’ouverture du service.
Responsable du traitement et DPO
Organisme responsable : À compléter et valider avant la mise en ligne.
Adresse : À compléter et valider avant la mise en ligne.
Contact du délégué à la protection des données : À compléter et valider avant la mise en ligne..
Pourquoi et combien de temps vos données sont utilisées
Seules les personnes habilitées, selon leurs fonctions, accèdent aux informations nécessaires à leur mission. Les champs marqués obligatoires sont nécessaires à la demande ; leur absence peut empêcher son traitement. Évitez de communiquer des données sensibles ou des informations sur des tiers qui ne sont pas nécessaires.
| Traitement et données | Base juridique | Conservation |
|---|---|---|
| Comptes, invitations et accès : nom, email professionnel, rôle, organisation, préférences, identifiants et dates d’activation. Les mots de passe sont conservés sous forme de condensats. | À compléter et valider avant la mise en ligne. | À compléter et valider avant la mise en ligne. |
| Demandes, formulaires et sondages : réponses et pièces jointes, compte et coordonnées selon le formulaire ; transmission aux gestionnaires habilités. | À compléter et valider avant la mise en ligne. | À compléter et valider avant la mise en ligne. |
| Réservations et inscriptions : créneaux, coordonnées et participants, confirmations et annulations ; transmission aux gestionnaires et calendriers Zimbra. | À compléter et valider avant la mise en ligne. | À compléter et valider avant la mise en ligne. |
| Notifications par email : abonnements et préférences aux documents/rubriques et envois associés. Vous pouvez modifier ces préférences dans votre compte et utiliser le lien de désinscription. | À compléter et valider avant la mise en ligne. | À compléter et valider avant la mise en ligne. |
| Sécurité : compteurs d’échecs de connexion par compte et empreinte IP, journaux techniques de l’hébergement. | À compléter et valider avant la mise en ligne. | Compteurs de connexion : fenêtre d’une heure après le dernier échec compté. La protection des tentatives utilise les mécanismes natifs de Kirby. Journaux de l’hébergement : À compléter et valider avant la mise en ligne. |
| Statistiques Matomo : pages, rubriques, recherches validées, ouvertures de documents et connexions réussies, associés à un identifiant pseudonyme de compte. Ces statistiques ne sont pas anonymes. Matomo est auto-hébergé. | Votre consentement, révocable depuis « Gérer les cookies ». | À compléter et valider avant la mise en ligne. |
Les durées doivent distinguer gestion courante, sauvegardes et éventuel archivage légal. L’effacement doit respecter les règles applicables aux archives publiques.
Prestataires et transferts
L’hébergement de production est assuré par o2switch. Les emails et calendriers utilisent l’infrastructure configurée par l’organisme et Zimbra. Matomo est auto-hébergé. hCaptcha protège les formulaires contre les soumissions automatisées et reçoit des informations techniques lors de son utilisation (politique hCaptcha). Les destinataires précis, opérateurs et garanties applicables sont : À compléter et valider avant la mise en ligne.
Cookies, statistiques et vidéos
Les cookies nécessaires maintiennent la connexion et sécurisent les formulaires. Une session normale dure au maximum deux heures et expire après trente minutes d’inactivité ; « Rester connecté » prolonge la session jusqu’à deux semaines. Le cookie de préférence conserve votre choix pendant 182 jours. Les statistiques Matomo et les vidéos sont deux choix distincts, désactivés avant votre accord. Refuser les statistiques ne bloque pas le service.
Le tracker Matomo est configuré sans cookies de mesure. Son association à un compte nécessite néanmoins votre consentement. Les vidéos YouTube et Vimeo sont bloquées jusqu’à l’autorisation du service correspondant. Leur lecture communique des informations au fournisseur, notamment l’adresse IP ; consultez les politiques Google/YouTube et Vimeo.
Vos droits
Vous pouvez demander l’accès et la rectification de vos données, et, lorsque les conditions légales le permettent, leur effacement, la limitation, l’opposition ou la portabilité. La portabilité ne s’applique pas à tous les traitements, notamment ceux fondés sur une mission d’intérêt public. Le retrait d’un consentement ne remet pas en cause les traitements antérieurs licites.
Adressez votre demande au DPO indiqué ci-dessus ; le contact général contact@savoie-dechets.fr peut vous orienter. Une réponse est normalement apportée sous un mois, avec une prolongation motivée possible dans les conditions prévues par le RGPD. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL.